Charte du Grand forum
Vous avez la volonté d’œuvrer, de manière constructive, en faveur de la transition écologique et du bien-être de la population de l’Artois ? Vous pouvez manifester cet engagement responsable en participant au Grand forum, qui se réunit deux à trois fois par an, en signant sa charte et en signalant votre souhait par mail à contact[at]pm-artois.fr. En plus d’être partie prenante des débats, les membres du Grand forum ont à tout moment la possibilité de proposer librement au débat des sujets directement liés au développement du territoire et au souci de cohésion sociale.
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Statuts du Pôle Métropolitain
Les statuts en vigueur (avril 2022)
Le règlement budgétaire et financier (octobre 2023)
Arrêté portant délégation de signature à la directrice adjointe du PMA
Arrêté portant délégation de fonctions à la directrice adjointe du PMA
Procès verbaux
2024
- Comité Syndical du Pôle Métropolitain de l’Artois – séance du 12 décembre 2024
- Comité Syndical du Pôle Métropolitain de l’Artois – séance du 11 octobre 2024
- Comité Syndical du Pôle Métropolitain de l’Artois – séance du 22 mars 2024
- Comité Syndical du Pôle Métropolitain de l’Artois – séance du 16 février 2024
2023
- Comité syndical du Pôle Métropolitain de l’Artois – séance du 13 octobre 2023
- Comité syndical du Pôle Métropolitain de l’Artois – séance du 29 septembre 2023
- Comité syndical du Pôle Métropolitain de l’Artois – séance du 13 juin 2023
- Comité syndical du Pôle Métropolitain de l’Artois – séance du 4 avril 2023
- Comité syndical du Pôle Métropolitain de l’Artois – séance du 3 mars 2023
2022
- Comité syndical du Pôle Métropolitain de l’Artois – séance du 16 décembre 2022
- Comité syndical du Pôle Métropolitain de l’Artois – séance du 23 septembre 2022
- Comité syndical du Pôle Métropolitain de l’Artois – séance du 25 mars 2022
- Comité syndical du Pôle Métropolitain de l’Artois – séance du 25 février 2022
2021
- Comité syndical du Pôle Métropolitain de l’Artois – séance du 17 décembre 2021
- Comité syndical du Pôle Métropolitain de l’Artois – séance du 24 septembre 2021
- Comité syndical du Pôle Métropolitain de l’Artois – séance du 9 juillet
- Comité syndical du Pôle Métropolitain de l’Artois – séance du 23 avril 2021
- Comité syndical du Pôle Métropolitain de l’Artois – séance du 12 février 2021
2020
- Comité syndical du Pôle Métropolitain de l’Artois – séance du 18 décembre 2020
- Comité syndical du Pôle Métropolitain de l’Artois – séance du 16 octobre 2020
- Comité syndical du Pôle Métropolitain de l’Artois – séance du 25 septembre 2020
- Comité syndical du Pôle Métropolitain de l’Artois – séance du 13 février 2020
- Comité syndical du Pôle Métropolitain de l’Artois – séance du 6 février 2020
2019
- Comité syndical du Pôle Métropolitain de l’Artois – séance du 9 décembre 2019
- Comité syndical du Pôle Métropolitain de l’Artois-séance du 7 octobre 2019
- Comité syndical du Pôle Métropolitain de l’Artois – séance du 8 juillet 2019
- Comité syndical du Pôle Métropolitain de l’Artois – séance du 13 mai 2019
- Comité syndical du Pôle Métropolitain de l’Artois – séance du 4 mars 2019
- Comité syndical du Pôle Métropolitain de l’Artois – Séance du 4 février 2019
2018
- Comité syndical du Pôle Métropolitain de l’Artois – Séance du 19 novembre 2018
- Comité syndical du Pôle Métropolitain de l’Artois – Séance du 20 septembre 2018
- Comité syndical du Pôle Métropolitain de l’Artois – Séance du 6 avril 2018
2017
- Comité syndical du Pôle Métropolitain de l’Artois – Séance du 16 novembre 2017
- Comité syndical du Pôle Métropolitain de l’Artois – Séance du 11 septembre 2017
- Comité syndical du Pôle Métropolitain de l’Artois – Séance du 10 juillet 2017
- Comité syndical du Pôle Métropolitain de l’Artois – Séance du 15 mai 2017
- Comité syndical du Pôle Métropolitain de l’Artois – Séance du 13 février 2017
- Bureau du Pôle Métropolitain de l’Artois – Séance du 6 février 2017
2016
- Comité syndical du Pôle Métropolitain de l’Artois – Séance du 16 décembre 2016
- Comité syndical du Pôle Métropolitain de l’Artois – Séance du 11 octobre 2016
- Comité syndical du Pôle Métropolitain de l’Artois – Séance du 8 juillet 2016
- Comité syndical du Pôle Métropolitain de l’Artois – Séance du 9 mai 2016
- Comité syndical du Pôle Métropolitain de l’Artois – Séance du 25 mars 2016